censuel

censuel

● censuel, censuelle adjectif (latin censualis) Relatif au cens ; soumis au cens.

⇒CENSUEL, ELLE, adj.
Relatif au cens. Droit censuel; rente censuelle (Ac. 1798-1878).
— Qui est soumis au cens. Terre censuelle.
Prononc. et Orth. :[]. Ds Ac. 1762-1878. Homon. sensuel. Étymol. et Hist. 1. a) 1266 « dû pour le cens (en parlant d'un denier) » (Franchise d'Orgelet, Droz, t. 26 ds GDF.) attest. isolée; b) 1396 « qui concerne le cens » (Dénombrement, ms. de Montmor ds LA CURNE); 2. fin XVIe s. terres censuelles « terres soumises au cens » (E. PASQUIER, Recherches, IV, 7 ds HUG.). Empr. au lat. censualis, censalis d'abord « relatif au recensement des citoyens et de leurs richesses » (IIe s. GAIUS, Inst. 1, 160 ds TLL s.v., 203, 29), qui a pris en lat. médiév. le sens de « relatif à un tribut » et plus partic. « soumis à une redevance (en parlant de terre) » (VI-IXe s. Capitularia regum Francorum, 140, 4 ds Mittellat. W. s.v., 452, 53).

censuel, elle [sɑ̃sɥɛl] adj.
ÉTYM. 1266; lat. censualis, de census. → Cens.
❖
♦ Dr. féodal. Relatif au cens. — Terre censuelle, soumise au cens.
❖
HOM. Sensuel.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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